Chères collègues,

Chers collègues,

Plusieurs questions concernant la récupération des frais indirects de la recherche (FIR) au sein des facultés nous sont parvenues au cours des dernières semaines. La situation entourant les FIR est, comme vous le savez, encore instable. Il m’apparaît toutefois important de clarifier cette question particulière de manière à faciliter le plus possible la gestion de ces frais qui s’est sensiblement complexifiée au cours des derniers mois. Les informations suivantes précisent les mesures de recouvrement des FIR préconisées à l’Université Laval.

Rappelons tout d¹abord les taux de FIR selon les sources et les types de financement :

-       27% pour les subventions et contrats avec les ministères et organismes provinciaux;

-       15% pour les subventions et 40% pour les contrats avec tout autre organisme sauf ceux pour lesquels des taux réduits ont été acceptés, soient le NIH, l¹AUF, l¹ACDI et le CRDI.

Pour les organismes de financement qui ne permettent pas ou qui permettent partiellement le prélèvement des FIR, nous invitons la faculté d’appartenance du chercheur à exploiter toutes les possibilités de récupération, telles les portions de salaire ou toute autre dépense admissible pour l’organisme et permettant une économie au budget de fonctionnement de la faculté. Il est important d’inscrire cette récupération des FIR dans le budget de la demande de subvention ou du contrat présenté à l’organisme.

S’il est impossible de récupérer les FIR en tout ou en partie, nous invitons les facultés à documenter le dossier en y insérant une copie des règles de l’organisme et en prenant soin d’afficher un commentaire dans la fiche SIRUL. Nous sollicitons votre collaboration pour nous transmettre périodiquement la liste des cas où la récupération n’a pas pu se faire ou ne s’est faite que partiellement. Cette documentation sera analysée dans le but de permettre au Vice-rectorat de mesurer les impacts des changements apportés à la gestion des FIR par le gouvernement.

Dans ce contexte, je ne saurais trop insister par ailleurs sur la nécessité de présenter des budgets incluant les FIR aux entreprises et aux autres organismes. Comme vous le savez, il est beaucoup plus facile d’obtenir les FIR en les incluant directement dans les budgets au départ plutôt que de les négocier par la suite. Le Vice-rectorat à la recherche invite donc les facultés à consentir tous les efforts nécessaires pour atteindre cet objectif en faisant appel au besoin aux conseillers du VRRC.

Finalement, dans le contexte de l’actuelle situation budgétaire, vous comprendrez certainement que dans les cas où l’organisme de financement permet complètement ou partiellement les FIR et que la faculté a omis de demander le taux permis, nous demanderons à celle-ci de les rembourser à même son budget de fonctionnement.

Meilleures salutations,

Edwin Bourget                                                        
Vice-recteur à la recherche et à la création

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